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Unir les Associations pour développer les solidarités en Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Réunion ARS - Fédérations du 8 mars 2023
Note d'information

Portée géographique : Provence-Alpes-Côte-d'Azur/Corse

Les adhérents trouveront ci-contre le Compte-rendu de la réunion ARS/Fédérations de ce mercredi 8 mars et ici le support de présentation de la démarche de négociation et de simplification des CPOM.

Lors de la précédente réunion ARS/Fédérations du 25 janvier 2023, l’ARS a précisé que pour les ESSMS concernés par la remise de leur évaluation par un tiers au 30 juin 2023, une tolérance peut être accordée jusqu’en septembre 2023, sur demande.

Certaines informations de cette page sont visibles uniquement par nos adhérents.

FICHE N°112888

Mis à jour le : 13/03/2023

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