L’Uriopss Paca et Corse (Union Inter-Régionale Interfédérale des Organismes Privés Non Lucratifs Sanitaires et Sociaux des régions Provence, Alpes, Côte d'Azur et Corse), Association Loi 1901 dont le siège social se trouve 152, avenue de Toulon 13010 Marseille est propriétaire et assure la diffusion du site www.uriopss-pacac.asso.fr .

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Gestion des contenus : Jean-Marie MOUCHE
Administration technique : Jean-Marie MOUCHE

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I – PRESENTATION DU SITE

Ce site a pour vocation de présenter le réseau Uniopss-Uriopss et son expertise sur les différents thèmes de la solidarité.

II – UTILISATION DU SITE

Qualité des informations
L’Uriopss Pacac apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur son site des informations de qualité.
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Accès au Site
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Distribution d’un courriel
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III – PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Les courtes citations, conformément au code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées aux fins d’illustrer ou d’être intégrées au sein d’une œuvre nouvelle.

Tout manquement aux règles précitées relatives à la propriété intellectuelle est passible de sanctions pénales, et l’Uriopss Pacac ne pourra, d’une manière générale, être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation irrégulière ou illégale des informations, œuvre et contenus délivrés sur son site Internet.

IV – RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DONNEES PERSONNELLES

Collecte de données personnelles de l’Utilisateur
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V – INFORMATIONS TECHNIQUES

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Accessibilité
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L’accessibilité au site pourra également être momentanément restreinte ou interrompue en raison de périodes de maintenance nécessaires à sa mise à jour.

VI – APPLICATION DE LA LOI FRANCAISE

Le non respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l’une des dispositions du présent document se révélait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.